L’UJA de Bayonne vous convie au colloque de droit pénal organisé par son Barreau qui se déroulera à Biarritz le 10 octobre prochain sur le thème « Justice et psychiatrie ».
Le coût de cette manifestation est de 180 € repas du midi compris.
Pour vous inscrire au colloque, cliquez sur le lien suivant : http://www.colloquebiarritz2008.monooti.net/
Durant votre inscription, vous pouvez réserver votre hébergement à des tarifs préférentiels.
08 h 30 : Accueil des participants et café
09 h 00 : Début des travaux sous la présidence du Bâtonnier Frank NATALI, modérateur.
Intervention du Bâtonnier Joëlle ASSIE-BERASATEGUI
Présentation des intervenants
I – LE JUGEMENT DES
1) L’irresponsabilité pour trouble mental :
– Evolution en droit français.
Bâtonnier Gérard CHRISTOL 20 mns
– Qui est « fou » ?
Docteur CHANSEAU 20 mns
– Faut-il juger « les fous » ?
Eric MAUREL, Procureur de la République à PAU 15 mns
Laurent TIGNOL, Juge d’Instruction, ancien Président de la Cour d’Assises
des Pyrénées-Atlantiques 15 mns
– Débat 20 mns
10 h 30 : Pause café
10 h 45 : Reprise des travaux
2) La rétention de sûreté :
– Présentation
Bâtonnier Gérard CHRISTOL 30 mns
– Applications
Monsieur MAUREL, Procureur de la République 10 mns
Monsieur TIGNOL, Juge d’Instruction 10 mns
Bâtonnier CHRISTOL 10 mns
– Débat
– 12 h 30 : Déjeuner
– 14 h 00 : Reprise des travaux
Sous la présidence du Bâtonnier Gérard CHRISTOL, modérateur
II – EXPERTISE ET SOINS
1) Le rôle de l’expertise :
Docteur CHANSEAU 1 h 00
– Le point de vue des acteurs judiciaires : le Procureur, le Juge, l’Avocat
– Débat 30 mns
2) Soins et prison :
Docteur LAMOTHE, Chef de service au SMPR de Lyon 20 mns
UMD de CADILLAC
Docteur Patrick LE BIHAN 20 mns
Observatoire des Prisons (OIP)
Monsieur François BES 20 mns
– Débat
17 h 30 : Fin des travaux