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L'UJA de BAYONNE vous convie au Colloque Justice et Psychiatrie du 10 octobre 2008

Vendredi 10 Octobre 2008

L’UJA de Bayonne vous convie au colloque de droit pénal organisé par son Barreau qui se déroulera à Biarritz le 10 octobre prochain sur le thème « Justice et psychiatrie ».

Le coût de cette manifestation est de 180 € repas du midi compris.

Pour vous inscrire au colloque, cliquez sur le lien suivant : http://www.colloquebiarritz2008.monooti.net/
Durant votre inscription, vous pouvez réserver votre hébergement à des tarifs préférentiels.


08 h 30 : Accueil des participants et café

09 h 00 : Début des travaux sous la présidence du Bâtonnier Frank NATALI, modérateur.

Intervention du Bâtonnier Joëlle ASSIE-BERASATEGUI

Présentation des intervenants

I - LE JUGEMENT DES

1) L’irresponsabilité pour trouble mental :

- Evolution en droit français.
Bâtonnier Gérard CHRISTOL 20 mns

- Qui est « fou » ?
Docteur CHANSEAU 20 mns

- Faut-il juger « les fous » ?
Eric MAUREL, Procureur de la République à PAU 15 mns
Laurent TIGNOL, Juge d’Instruction, ancien Président de la Cour d’Assises
des Pyrénées-Atlantiques 15 mns

- Débat 20 mns

10 h 30 : Pause café

10 h 45 : Reprise des travaux


2) La rétention de sûreté :

- Présentation
Bâtonnier Gérard CHRISTOL 30 mns

- Applications
Monsieur MAUREL, Procureur de la République 10 mns
Monsieur TIGNOL, Juge d’Instruction 10 mns
Bâtonnier CHRISTOL 10 mns

- Débat

- 12 h 30 : Déjeuner

- 14 h 00 : Reprise des travaux

Sous la présidence du Bâtonnier Gérard CHRISTOL, modérateur

II - EXPERTISE ET SOINS

1) Le rôle de l’expertise :
Docteur CHANSEAU 1 h 00

- Le point de vue des acteurs judiciaires : le Procureur, le Juge, l’Avocat

- Débat 30 mns


2) Soins et prison :
Docteur LAMOTHE, Chef de service au SMPR de Lyon 20 mns
UMD de CADILLAC
Docteur Patrick LE BIHAN 20 mns
Observatoire des Prisons (OIP)
Monsieur François BES 20 mns

- Débat

17 h 30 : Fin des travaux

Massimo BUCALOSSI